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Marques déposées par GUYON Dominique
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DOM' CONDUITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM' CONDUITE
GUYON Dominique

Numéro de dépôt :
3743300
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2020
DOM\' CONDUITE de GUYON Dominique

Présentation de la marque DOM' CONDUITE

Déposée le 2 juin 2010 par GUYON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM' CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est GUYON Dominique domicilié(e) 4 rue Victor Boissel - 53000 - LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FIGECAL domicilié(e) 1 rue des Martinières - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France.

La marque DOM' CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM' CONDUITE est expirée depuis le 2 juin 2020.


GUYON Dominique - 4 rue Victor Boissel - 53000 - LAVAL - France


SARL FIGECAL - 1 rue des Martinières - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.